Créé le 10 mars 2024
Les niveaux de langue requis sont les suivants :
1 version
Créé le 10 mars 2024
Un relevé individuel des notes des épreuves orales d'admission est adressé aux candidats des concours sur épreuves ayant effectué l'ensemble des épreuves d'admission postérieurement à la proclamation des résultats d'admission.
1 version
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 novembre 2022Sct. Chapitre Ier : Généralités, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Sct. Chapitre II : Organisation générale des concours sur épreuves, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Sct. Section 1 : Admissibilité, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. 11, Sct. Section 2 : Admission, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Sct. Section 3 : Nature et programmes des épreuves, Art. 17, Art. 18, Art. 19, Sct. Chapitre III : Organisation générale des concours sur titres, Art. 20, Sct. Section 1 : Présélection, Art. 21, Art. 22, Sct. Section 2 : Admission, Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27, Sct. Section 3 : Nature des épreuves d'admission, Art. 28, Art. 29, Sct. Chapitre IV : Dispositions diverses, Art. 30, Art. 31, Sct. Chapitre V : Dispositions finales, Art. 33, Art. 34, Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III, Art. Annexe IV, Art. Annexe V
1 version
51 abrogés
Créé le 10 mars 2024
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
En vigueur depuis le dimanche 10 mars 2024