Créé le 5 août 2017 · En vigueur depuis le 12 juillet 2026
Le présent arrêté est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française dans sa version issue de l''arrêté du 29 juin 2026 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master.
En vigueur depuis le dimanche 12 juillet 2026
Modifié parArrêté du 29 juin 2026art. 1 (V)
Le présent arrêté est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française dans sa version issue de l''arrêté du 29 juin 2026 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master.
En vigueur du lundi 7 juillet 2025 au samedi 11 juillet 2026
Modifié parArrêté du 17 juin 2025art. 1 (V)
Le présent arrêté est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française dans sa version issue de l'arrêté du 17 juin 2025 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master.
En vigueur du vendredi 5 juillet 2024 au dimanche 6 juillet 2025
Modifié parArrêté du 27 juin 2024art. 1
Le présent arrêté est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française dans sa version issue de l'arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master.
En vigueur du vendredi 30 juin 2023 au jeudi 4 juillet 2024
Modifié parArrêté du 16 juin 2023art. 3
Le présent arrêté est applicable en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française dans sa version issuede l'arrêté du 16 juin 2023 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixantla liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master.
En vigueur du samedi 5 août 2017 au jeudi 29 juin 2023
Les recteurs de région académique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.