Arrêté du 17 juin 2025

Article 1

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Article 1

1° A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 juillet 2017
Art. 3

2° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 juillet 2025

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Modification des compatibilités entre licences et masters

Résumé. L'arrêté modifie la liste des compatibilités entre les licences et les masters.

1° A modifié les dispositions suivantes :

2° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

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En vigueur depuis le lundi 7 juillet 2025

Source : Légifrance