En vigueur depuis le 7 juillet 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des compatibilités entre licences et masters
Résumé. L'arrêté modifie la liste des compatibilités entre les licences et les masters.
1° A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 juillet 2017Art. 3 : Compatibilité des diplômes de licence et master dans les territoires d'outre-mer
→ Version 4 : Correction de la date de mise à jour
→ Version 4 : Correction de la date de mise à jour
- Arrêté du 6 juillet 2017Art. 3
2° L'annexe est remplacée par l'annexe du présent arrêté.