Article 1
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé pour une période de quatre ans au centre de formation relevant de l'association Côte d'Opale Basket Calais (F).
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JORF n°0161 du 14 juillet 2015
ARRÊTÉ du 6 juillet 2015
Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 approuvant la convention type de formation de la Fédération française de basket-ball ;
Vu les cahiers des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball féminin et masculin du 6 juin 2013 ;
Vu les propositions de la Fédération française de basket-ball du 14 octobre 2014,
Arrête :
Article 2
L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Bourges Basket (F) ;
SEMS ALM Evreux basket (M) ;
Association BC Maritime Gravelines Dunkerque (M) ;
Association Basket Landes (F) ;
Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
SASP SCP Limoges (M) ;
Association ASVEL Basket (M) ;
Association Nantes Reze basket (F) ;
SASP Paris Levallois (M) ;
Association Roanne Chorale basket (M) ;
SAEMSL Strasbourg Illkirch Graffenstaden Basket (M).
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Article 3
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 juillet 2015.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
T. Mosimann