Section précédente

Section parente

Section suivante

ARRÊTÉ du 6 juillet 2015

relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément de centres de formation de basket-ball

Résumé. Un arrêté du 6 juillet 2015 accorde un agrément de quatre ans à plusieurs centres de formation de basket-ball, dont un à Calais.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4 (Agrément des centres de formation sportive), L. 211-5 (Accès à la formation sportive sous convention) et D. 211-83 (Définition des centres de formation sportifs) à R. 211-100 (Droits et obligations dans la convention de formation sportive) ;

Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 (Nouvel accord pour la formation des joueuses de basket) approuvant la convention type de formation de la Fédération française de basket-ball ;

Vu les cahiers des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball féminin et masculin du 6 juin 2013 ;

Vu les propositions de la Fédération française de basket-ball du 14 octobre 2014,

Arrête :

En vigueur depuis le 15 juillet 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément d'un centre de formation de basket

Résumé. Un centre de formation de basket à Calais obtient un agrément pour quatre ans.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé pour une période de quatre ans au centre de formation relevant de l'association Côte d'Opale Basket Calais (F).

En vigueur depuis le 15 juillet 2015 · Dernière version le 19 mai 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Agrément des centres de formation de basket-ball

Résumé. L'arrêté du 6 juillet 2015 accorde un agrément de quatre ans à plusieurs centres de formation de basket-ball.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Bourges Basket (F) ;
SEMS ALM Evreux basket (M) ;
Association BC Maritime Gravelines Dunkerque (M) ;
Association Basket Landes (F) ;
Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
SASP SCP Limoges (M) ;
Association ASVEL Basket (M) ;
Association Nantes Reze basket (F) ;
SASP Paris Levallois (M) ;
Association Roanne Chorale basket (M) ;
SAEMSL Strasbourg Illkirch Graffenstaden Basket (M).

En vigueur depuis le 15 juillet 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté, qui sera publié officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 6 juillet 2015.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

En vigueur depuis le mercredi 15 juillet 2015

ARRÊTÉ du 6 juillet 2015
Article 1
Article 2
Article 3