ARRÊTÉ du 6 juillet 2015

Article 2

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Article 2

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Bourges Basket (F) ;
SEMS ALM Evreux basket (M) ;
Association BC Maritime Gravelines Dunkerque (M) ;
Association Basket Landes (F) ;
Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
SASP SCP Limoges (M) ;
Association ASVEL Basket (M) ;
Association Nantes Reze basket (F) ;
SASP Paris Levallois (M) ;
Association Roanne Chorale basket (M) ;
SAEMSL Strasbourg Illkirch Graffenstaden Basket (M).

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En vigueur depuis le 15 juillet 2015 · Dernière version le 19 mai 2019

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Agrément des centres de formation de basket-ball

Résumé. L'arrêté du 6 juillet 2015 accorde un agrément de quatre ans à plusieurs centres de formation de basket-ball.

L'agrément prévu à l'article L. 211-4 du code du sport (Agrément des centres de formation sportive) est accordé à nouveau, pour une période de quatre ans, aux centres de formation relevant des personnes morales suivantes :
SASP Bourges Basket (F) ;
SEMS ALM Evreux basket (M) ;
Association BC Maritime Gravelines Dunkerque (M) ;
Association Basket Landes (F) ;
Association ESSM Le Portel Côte d'Opale (M) ;
SASP SCP Limoges (M) ;
Association ASVEL Basket (M) ;
Association Nantes Reze basket (F) ;
SASP Paris Levallois (M) ;
Association Roanne Chorale basket (M) ;
SAEMSL Strasbourg Illkirch Graffenstaden Basket (M).

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 19 mai 2019

Modifié parArrêté du 13 mai 2019art. 1 : Renouvellement des agréments des centres de formation de basket-ball

En résumé. La mention 'Association' a été remplacée par 'SASP' pour le club Paris Levallois dans la liste des centres de formation agréés pour quatre ans.

En vigueur du mercredi 15 juillet 2015 au samedi 18 mai 2019

Source : Légifrance