A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 1
1 version
1 modifié
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Section parente
Section suivante
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de l'agroalimentaire et de la forêt ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche ;
Vu l'avis du comité technique spécial de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en date du 13 novembre 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 1
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 6
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 7
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 8
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 9
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juin 2008Art. 10, Art. 11
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2 abrogés
Créé le 17 janvier 2014
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 janvier 2014.
Stéphane Le Foll
En vigueur depuis le vendredi 17 janvier 2014