Article 1
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
JORF n°0013 du 16 janvier 2014
Arrêté du 6 janvier 2014
Le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt,
Vu le décret n° 2008-636 du 30 juin 2008 modifié fixant l'organisation de l'administration centrale du ministère chargé de l'agriculture, de l'alimentation, de l'agroalimentaire et de la forêt ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2008 portant organisation et attributions de la direction générale de l'enseignement et de la recherche ;
Vu l'avis du comité technique spécial de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en date du 13 novembre 2013,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 6 > >
1 version
1 modifié
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 7 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 8 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 9 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 30 juin 2008 > > Art. 10, Art. 11 > >
1 version
2 abrogés
Article 8
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 6 janvier 2014.
Stéphane Le Foll