Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Restructuration d'une direction générale
Résumé. L'arrêté modifie la structure de la direction générale de l'enseignement et de la recherche en supprimant certaines missions et en renommant des sous-directions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 30 juin 2008Art. 1 : Organisation de la direction générale de l'enseignement et de la recherche
→ Version 2
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- Arrêté du 30 juin 2008Art. 1