JORF n°0013 du 16 janvier 2014

Article 1

Article 1

L'article 1er de l'arrêté du 30 juin 2008 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1er.-La direction générale de l'enseignement et de la recherche comprend :

  1. Le service de l'enseignement technique composé de :
    1.1. La sous-direction des politiques de formation et d'éducation.
    1.2. La sous-direction des établissements, des dotations et des compétences.
  2. Le service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation composé de :
    2.1. La sous-direction de l'enseignement supérieur.
    2.2. La sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales.
  3. La mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »

Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 30 juin 2008 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

« Art. 1er.-La direction générale de l'enseignement et de la recherche comprend :

1. Le service de l'enseignement technique composé de :

1.1. La sous-direction des politiques de formation et d'éducation.

1.2. La sous-direction des établissements, des dotations et des compétences.

2. Le service de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation composé de :

2.1. La sous-direction de l'enseignement supérieur.

2.2. La sous-direction de la recherche, de l'innovation et des coopérations internationales.

3. La mission de l'appui au pilotage et des affaires transversales. »