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Arrêté du 6 décembre 2013

Article 17

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Article 17

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 septembre 2001

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. LES ÉQUIVALENCES, Art. ANNEXE

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Suppression de l'arrêté sur les activités physiques des sapeurs-pompiers

Résumé. L'arrêté du 6 septembre 2001 sur l'encadrement des activités physiques et sportives des sapeurs-pompiers est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 6 septembre 2001Art. 1Arrêté du 6 septembre 2001Art. 2Arrêté du 6 septembre 2001Art. 3
- Arrêté du 6 septembre 2001
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Sct. Annexes, Sct. LES ÉQUIVALENCES, Art. ANNEXE

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