JORF n°0184 du 10 août 2021

Arrêté du 6 août 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu l'arrêté du 9 juillet 2021 portant modalités d'organisation des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2021

Résumé L'arrêté du 6 août 2021 change une partie d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2021 > > Art. 2 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2021

Résumé L'article modifie des règles d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2021 > > Art. 3 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2021

Résumé L'article 3 change l'article 4 pour le mettre à jour

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2021 > > Art. 4 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2021

Résumé Cet article change des règles pour mieux adapter certaines mesures.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2021 > > Art. 10 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2021

Résumé Cet article change les règles d'un autre document, sans préciser ce qui a changé.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2021 > > Art. 13 > >

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Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions de l'arrêté du 9 juillet 2021

Résumé Cet article modifie un article d'un autre arrêté.

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 9 juillet 2021 > > Art. 17 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Exécution de l'arrêté par la directrice générale du Centre national de gestion

Résumé La directrice générale doit s'assurer que cet arrêté est mis en œuvre et publié.

La directrice générale du Centre national de gestion est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 6 août 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice des ressources humaines du système de santé,

V. Fage-Moreel