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Le ministre des solidarités et de la santé,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2021 portant modalités d'organisation des épreuves de vérification des connaissances mentionnées aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2021Art. 2
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2021Art. 3
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2021Art. 4
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2021Art. 10
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2021Art. 13
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1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 9 juillet 2021Art. 17
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1 modifié
Créé le 11 août 2021
La directrice générale du Centre national de gestion est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 6 août 2021.
Pour le ministre et par délégation :
La sous-directrice des ressources humaines du système de santé,
V. Fage-Moreel
En vigueur depuis le mercredi 11 août 2021