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Abrogation des articles de l’arrêté de septembre 2017
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 septembre 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 septembre 2017
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 20 septembre 2017Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Arrêté du 20 septembre 2017 (Ab)
Effectif des équipes de santé au travail en agriculture
Arrêté du 20 septembre 2017 · art. 1 (Ab)
Suivi médical des travailleurs agricoles
Arrêté du 20 septembre 2017 · art. 2 (Ab)
Suivi de santé des travailleurs agricoles par un infirmier
Arrêté du 20 septembre 2017 · art. 3 (Ab)
Renforcement des équipes de santé au travail en agriculture
Arrêté du 20 septembre 2017 · art. 4 (Ab)
Suivi sanitaire des travailleurs agricoles par les infirmiers
Arrêté du 20 septembre 2017 · art. 5 (Ab)
Mise en œuvre d'un arrêté sur la santé des travailleurs agricoles
Arrêté du 20 septembre 2017 · art. 6 (Ab)