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Arrêté du 5 juin 2026

modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine

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Modification des spécialisations et formations médicales

Résumé. Un arrêté met à jour les spécialisations et formations des médecins, notamment en chirurgie, médecine et biologie, ainsi que les règles de stages obligatoires.

La ministre des armées et des anciens combattants, la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de la défense ;

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code de la santé publique ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 713-12 (Avis médical pour les décisions militaires) ;

Vu l'arrêté du 19 mai 2005 modifié fixant les modalités d'organisation de la procédure nationale de choix de la discipline et du centre hospitalier universitaire de rattachement à l'issue des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales ;

Vu l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année de recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie ;

Vu l'arrêté du 12 avril 2017 (Organisation de la formation des médecins et pharmaciens) modifié portant organisation du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'arrêté du 21 avril 2017 (Choix des spécialités médicales et compétences requises) modifié relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 12 mai 2026,

Arrêtent :

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Modification des options de spécialisation en médecine

Résumé. L'article modifie la liste des options de spécialisation pour les diplômes d'études médicales, ajoutant ou supprimant des domaines comme la chirurgie pédiatrique et l'oncologie.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

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Modification des formations médicales

Résumé. Un arrêté modifie les règles de formation des médecins, notamment en chirurgie, en ajoutant des détails sur les dispositifs médicaux et les stages obligatoires.

L'annexe II de l'arrêté du 21 avril 2017 susvisé (Choix des spécialités médicales et compétences requises) est modifié conformément aux dispositions des articles 3 (Modification d'un arrêté sur la maquette de l'annexe II) à 39 (Modification d'un arrêté administratif) du présent arrêté.

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Modification d'un arrêté sur la maquette de l'annexe II

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 6 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - I. Maquette 6 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - I. Maquette 6
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Modification d'une maquette réglementaire

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 8 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - I. Maquette 8 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - I. Maquette 8
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Modification d'une maquette réglementaire

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 9 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - I. Maquette 9 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - I. Maquette 9
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - I. Maquette 11.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - I. Maquette 11 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - I. Maquette 11
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 12 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - I. Maquette 12 → Version 5
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - I. Maquette 12
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Modification d'une maquette réglementaire

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 13 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - I. Maquette 13 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - I. Maquette 13
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Modification d'un arrêté sur la maquette de l'annexe II

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 1 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 1 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 1
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Modification d'un arrêté sur la maquette de l'annexe II

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 2 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 2 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 2
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Modification d'une maquette réglementaire

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 3.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 3 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 3
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Modification d'un arrêté de style

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 4.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 4 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 4
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Modification d'un arrêté sur la maquette de l'annexe II

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 5 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 5 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 5
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Modification d'une maquette réglementaire

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 6 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 6 → Version 4
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 6
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 7 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 7 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 7
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Modification d'un arrêté de style

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 8.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 8 → Version 4
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 8
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Modification d'un arrêté sur la maquette de l'annexe II

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 9 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 9 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 9
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 10.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 10 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 10
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 11.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 11 → Version 4
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 11
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 12.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 12 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 12
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 14.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 14 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 14
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 15.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 15 → Version 5
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 15
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 16.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 16 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 16
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Modification d'un arrêté de style

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 17.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 17 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 17
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 19.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 19 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 19
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Modification d'un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 20 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 20 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 20
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Modification d'un arrêté de style

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 21.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 21 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 21
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 22.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 22 → Version 4
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 22
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 23.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 23 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 23
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Modification d'une maquette réglementaire

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 25 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 25 → Version 4
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 25
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Modification d'une maquette réglementaire

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 28 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 28 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 28
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa maquette 29 de l'annexe II.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 29 → Version 3
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 29
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - II, Maquette 30.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - II. Maquette 30 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - II. Maquette 30
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Modification d'une section de l'arrêté du 21 avril

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - IV, Maquette 15.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - IV. Maquette 15 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - IV. Maquette 15
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Création et modification de formations spécialisées transversales

Résumé. L'article crée deux nouvelles formations spécialisées transversales en urgences pédiatriques et en thérapie cellulaire-transfusion, et modifie les objectifs de plusieurs autres formations médicales.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - IV. Maquette 26 → Version 2Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - IV. Maquette 28Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - IV. Maquette 25
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - IV. Maquette 26, Art. Annexe II - IV. Maquette 28, Art. Annexe II - IV. Maquette 25, Art. Annexe II - IV. Maquette 27, Art. Annexe II - IV. Maquette 24, Art. Annexe II - IV. Maquette 23, Art. Annexe II - IV. Maquette 22, Art. Annexe II - IV. Maquette 21, Art. Annexe II - IV. Maquette 20, Art. Annexe II - IV. Maquette 19, Art. Annexe II - IV. Maquette 18, Art. Annexe II - IV. Maquette 17, Art. Annexe II - IV. Maquette 16, Art. Annexe II - IV. Maquette 15
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Modification d'un arrêté sur la maquette 17

Résumé. Un article de loi modifie un arrêté de 2017 concernant la maquette 17.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - IV. Maquette 17
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - IV. Maquette 17
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Modification d'une maquette dans un arrêté

Résumé. L'arrêté du 21 avril 2017 est modifié dans sa section Annexe II - IV, Maquette 25.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - IV. Maquette 25 → Version 2
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - IV. Maquette 25
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Modification d'une annexe réglementaire

Résumé. Un article de loi modifie une annexe d'un arrêté pour mettre à jour des règles administratives.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art. Annexe II - IV. Maquette 28
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. Annexe II - IV. Maquette 28
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Modification d'un arrêté administratif

Résumé. Un article de loi modifie un arrêté de 2017, mais les détails des changements ne sont pas précisés.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 21 avril 2017Art.
- Arrêté du 21 avril 2017
Art. null

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

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Entrée en vigueur d'un arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté entrera en vigueur le 1er septembre 2026.

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er septembre 2026.

En vigueur depuis le 1 septembre 2026

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Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté sera publié dans le Journal officiel de la République française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 5 juin 2026.

La ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées,

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur des ressources humaines du système de santé,

R. Bégué

La ministre des armées et des anciens combattants,

Pour la ministre et par délégation :

Le médecin général des armées, directeur central du service de santé des armées,

J. Margery

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,

L. Regnier

En vigueur depuis le mardi 1 septembre 2026

Arrêté du 5 juin 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
Article 10
Article 11
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16
Article 17
Article 18
Article 19
Article 20
Article 21
Article 22
Article 23
Article 24
Article 25
Article 26
Article 27
Article 28
Article 29
Article 30
Article 31
Article 32
Article 33
Article 34
Article 35
Article 36
Article 37
Article 38
Article 39
Article 40
Article 41