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Modification des règles sur la périodicité des visites médicales
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 5 juillet 2024
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 4 décembre 2020
Art. 20
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A modifié les dispositions suivantes :
Cité par
Source : Légifrance
Modification des conditions de suivi médical des agents
Arrêté du 5 juillet 2024 · art. 5
Modification des conditions préalables à l'affectation sur certains postes
Arrêté du 5 juillet 2024 · art. 9
Modification des conditions des visites occasionnelles chez le médecin du travail
Arrêté du 5 juillet 2024 · art. 13
Modification des conditions d'examen de reprise après absence
Arrêté du 5 juillet 2024 · art. 14
Modification des visites de pré-reprise
Arrêté du 5 juillet 2024 · art. 15
Création d'une visite de mi-carrière pour les agents
Arrêté du 5 juillet 2024 · art. 16
Création d'un dossier médical en santé au travail
Arrêté du 5 juillet 2024 · art. 18
Fréquence des visites médicales pour les employés
Arrêté du 4 décembre 2020 · art. 20 (V)