Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des conditions des visites occasionnelles chez le médecin du travail
Résumé. Les visites occasionnelles chez le médecin du travail peuvent être demandées par les agents sans justifier de motif.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 4 décembre 2020Art. 24 : Visites médicales pour les agents
→ Version 2 : Modification des modalités des visites médicales
→ Version 2 : Modification des modalités des visites médicales
- Arrêté du 4 décembre 2020Art. 24