Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification d'une commission environnementale
Résumé. La commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'environnement est modifiée, avec des changements dans sa composition et ses missions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 20 avril 2000Art. 1 → Version 2Arrêté du 20 avril 2000Art. 2 → Version 2Arrêté du 20 avril 2000Art. 4-1
- Arrêté du 20 avril 2000Art. 1, Art. 2, Art. 4-1, Art. 4-2
A abrogé les dispositions suivantes :