Arrêté du 20 avril 2000

Article 3

Abrogé5 juin 2010

Créé le 3 mai 2000

Sont nommés membres de cette commission pour une durée de quatre ans au titre des personnalités qualifiées :
M. Bernard Barbier, chargé de mission à la direction technique et scientifique du Conseil supérieur de la pêche ;
M. Rémy Bouscaren, directeur du Centre interprofessionnel technique d'étude de la pollution atmosphérique (CITEPA) ;
M. Marc Chevery, chef du département " techniques des déchets " à la direction des déchets municipaux de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;
Mme Marie-Armelle Echard, professeure agrégée de lettres, membre du Conseil national de France-Nature-Environnement ;
M. René Goubier, coordonnateur du secteur " sites et sols pollués " à l'ADEME ;
M. Paul Havet, directeur de l'évaluation de la prospective à l'Office national de la chasse ;
M. Yvon Marty, vice-président de la commission " environnement " du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;
Mme Paule Operiol, sous-directrice de la documentation, de l'information et de la communication à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne ;
M. Philippe Pineau, mission expertise et appui technique à la direction scientifique de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) ;
M. Philippe Quenel, médecin épidémiologiste à l'Institut de veille sanitaire ;
Mme Annie Sugier, directrice déléguée à la protection à l'Institut de protection de la sûreté nucléaire (IPSN) ;
M. Jean-Luc Wybo, directeur du pôle " cindyniques " à l'Ecole des mines de Paris.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 5 juin 2010

Abrogé parArrêté du 5 avril 2010art. 1

En vigueur du mercredi 3 mai 2000 au vendredi 4 juin 2010

Sont nommés membres de cette commission pour une durée de quatre ans au titre des personnalités qualifiées :

M. Bernard Barbier, chargé de mission à la direction technique et scientifique du Conseil supérieur de la pêche ;

M. Rémy Bouscaren, directeur du Centre interprofessionnel technique d'étude de la pollution atmosphérique (CITEPA) ;

M. Marc Chevery, chef du département " techniques des déchets " à la direction des déchets municipaux de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;

Mme Marie-Armelle Echard, professeure agrégée de lettres, membre du Conseil national de France-Nature-Environnement ;

M. René Goubier, coordonnateur du secteur " sites et sols pollués " à l'ADEME ;

M. Paul Havet, directeur de l'évaluation de la prospective à l'Office national de la chasse ;

M. Yvon Marty, vice-président de la commission " environnement " du Mouvement des entreprises de France (MEDEF) ;

Mme Paule Operiol, sous-directrice de la documentation, de l'information et de la communication à l'Agence de l'eau Loire-Bretagne ;

M. Philippe Pineau, mission expertise et appui technique à la direction scientifique de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS) ;

M. Philippe Quenel, médecin épidémiologiste à l'Institut de veille sanitaire ;

Mme Annie Sugier, directrice déléguée à la protection à l'Institut de protection de la sûreté nucléaire (IPSN) ;

M. Jean-Luc Wybo, directeur du pôle " cindyniques " à l'Ecole des mines de Paris.