JORF n°0189 du 14 août 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Liste des diplômes nécessaires pour commencer une formation de type II.
Certains BTS agricoles et généraux permettent d'entrer directement en deuxième année de formation de type I.
Les établissements doivent déclarer les formations en ostéopathie animale et leurs taux de réussite, qui sont ensuite affichés en ligne par le Conseil national de l'ordre des vétérinaires.
Un arrêté du 5 août 2026 fixe les règles pour former des ostéopathes animaliers, avec des cours théoriques et pratiques sur des animaux comme les chiens et les chevaux.
Les écoles d'ostéopathie pour animaux doivent s'enregistrer en donnant des détails sur leur activité.
Un arrêté du 5 août 2026 décrit les formations en ostéopathie animale, leur durée, leurs crédits ECTS et les conditions pour passer à l'année suivante.
Un arrêté du 5 août 2026 décrit les règles pour former des ostéopathes animaliers, avec des cours théoriques et pratiques sur des animaux comme les chiens et les chevaux.
Liste des diplômes qui permettent d'entrer en première année de formation de type II.
Certains BTS agricoles et généraux permettent d'entrer en deuxième année de formation de type I.
Cet article indique que l'arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
L'article fixe les dates d'entrée en vigueur de certaines règles pour les formations en ostéopathie animale, autorise des cours à distance jusqu'en 2031, et précise les conditions pour certaines personnes suivant déjà ces formations.
Le Conseil national de l'ordre des vétérinaires collecte des données sur les candidats aux examens d'ostéopathie animale pour informer le public sur leurs taux de réussite.
Le Conseil national de l'ordre des vétérinaires affiche en ligne les taux de réussite des étudiants en médecine vétérinaire.
L'article explique comment calculer les taux de réussite des formations en ostéopathie animale, en comparant le nombre d'étudiants admis et admissibles.
Les établissements doivent déclarer les formations, les sites et les diplômes des personnes qui passent des épreuves d'ostéopathie animale.
Un arrêté du 5 août 2026 précise que les établissements formant aux actes d'ostéopathie animale doivent suivre un référentiel de formation spécifique.
Les établissements de formation en ostéopathie animale doivent déclarer leur activité avec des informations générales et spécifiques.
Un arrêté du 5 août 2026 définit les conditions de la formation de type III pour devenir ostéopathe, avec des heures d'enseignement variables selon le diplôme initial et une durée minimale de trente mois.
Pour passer en deuxième cycle de la formation de type I, il faut avoir validé tous les crédits ECTS du premier cycle, sauf si l'établissement décide de faire une exception.
Pour passer à l'année suivante dans une formation d'ostéopathie animale, il faut avoir validé au moins 80 % des crédits ECTS de l'année en cours.
Les formations en ostéopathie animale donnent des crédits ECTS selon le travail fourni et les stages effectués.
Un arrêté du 5 août 2026 décrit une formation en ostéopathie animale de type II, qui dure trois ou quatre ans selon le statut du formé, et inclut des cours, des stages et un mémoire.
Un arrêté du 5 août 2026 décrit une formation en ostéopathie animale de cinq ans, avec des heures d'enseignement et de travail personnel, accessible après un baccalauréat ou certains diplômes.
Un arrêté précise les types de formations en ostéopathie animale que les établissements peuvent proposer.
Un établissement délivre un certificat à ceux qui terminent et valident une formation.
Les cours théoriques ne doivent pas être plus longs que les cours pratiques pour les formations en ostéopathie animale.
Un arrêté décrit comment les formations en ostéopathie animale sont organisées, avec des unités pédagogiques et des règles de progression.
Un arrêté du 5 août 2026 précise les règles pour la formation en ostéopathie animale, qui doit être dispensée par des professionnels qualifiés et porte sur des espèces spécifiques comme les chiens, chats, chevaux et bovins.
La formation pour devenir ostéopathe animalier est à la fois théorique, pratique et clinique, avec des stages en milieu professionnel.
Les établissements doivent vérifier les conditions d'inscription et conserver les documents pour le Conseil national de l'ordre des vétérinaires.
La formation d'ostéopathe animalier peut se faire en initial ou en continu.
Un arrêté du 5 août 2026 décrit la formation pour devenir ostéopathe animalier, en suivant des règles précises.
Cet article modifie les règles des formations en ostéopathie animale, ajoute une épreuve écrite, et précise les dates d'application et les conditions pour certains étudiants.
Un nouvel article est créé pour permettre aux étudiants en fin de formation d'ostéopathie animale de passer l'épreuve pratique plus tôt, tandis que les règles pour devenir ostéopathe animal sont modifiées, notamment en ce qui concerne les épreuves d'admissibilité et pratique.
Les écoles d'ostéopathie pour animaux doivent s'enregistrer et suivre des règles strictes pour former des ostéopathes animaliers, avec des cours théoriques et pratiques.