Arrêté du 4 mars 2026

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 18 novembre 2004

Art. 1, Art. 2, Art. 8, Art. 9, Art. 11, Art. Annexe

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Modification des règles d'entretien pour les ascenseurs

Résumé. L'arrêté modifie les règles d'entretien des ascenseurs, incluant la liste des pièces à vérifier et les fréquences de vérification.

A modifié les dispositions suivantes :

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