Arrêté du 4 mars 2009

CHAPITRE V : DISPOSITIONS GENERALES

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En vigueur depuis le 7 mars 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fonctionnement de la direction de l'enseignement militaire supérieur

Résumé. Les règles de fonctionnement de la direction de l'enseignement militaire supérieur sont expliquées par une instruction du chef d'état-major des armées.

Les modalités de fonctionnement de la direction de l'enseignement militaire supérieur sont précisées par instruction du chef d'état-major des armées.

En vigueur depuis le 7 mars 2009 · Dernière version le 18 octobre 2010

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Abrogation d'un arrêté militaire

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation du centre des hautes études militaires est annulé.

L'arrêté du 2 avril 1980 modifié portant organisation du centre des hautes études militaires est abrogé.

En vigueur depuis le 7 mars 2009 · Dernière version le 18 octobre 2010

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Exécution de l'arrêté du 4 mars 2009

Résumé. L'article précise que le chef d'état-major des armées, le délégué général pour l'armement et le secrétaire général pour l'administration sont responsables de la mise en œuvre de cet arrêté.

Le chef d'état-major des armées, le délégué général pour l'armement et le secrétaire général pour l'administration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Transféré18 octobre 2010

Créé le 7 mars 2009 · Transféré le 18 octobre 2010

Le chef d'état-major des armées, le délégué général pour l'armement et le secrétaire général pour l'administration sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

En vigueur depuis le samedi 7 mars 2009

CHAPITRE V : DISPOSITIONS GENERALES
Article 12
Article 13
Article 14
Article 15
Article 16