Arrêté du 4 mars 2009

CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE

Créé le 7 mars 2009 · En vigueur depuis le 18 octobre 2010

Subordonné au directeur de l'enseignement militaire supérieur, le centre de documentation de l'Ecole militaire est dirigé par un conservateur des bibliothèques qui dispose :

- d'un service "gestion du fonds documentaire" ;

- d'un service "analyse et production documentaire" ;

- d'un service "soutien documentaire".

Créé le 7 mars 2009 · En vigueur depuis le 18 octobre 2010

Ce centre a pour mission de fournir un appui documentaire aux organismes de formation et de recherche.

Cette mission s'exerce au profit des organismes du ministère de la défense ainsi que des autres organismes concourant à la réflexion stratégique et liés par convention signée par le directeur de l'enseignement militaire supérieur.

En vigueur depuis le lundi 18 octobre 2010

CHAPITRE IV : LA DIVISION DE LA RECHERCHE ET DE LA DOCUMENTATIONCHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE

En vigueur du samedi 7 mars 2009 au dimanche 17 octobre 2010

CHAPITRE IV : LA DIVISION DE LA RECHERCHE ET DE LA DOCUMENTATION
Article 10
Article 11