JORF n°0055 du 6 mars 2009

CHAPITRE IV : LE CENTRE DE DOCUMENTATION DE L'ECOLE MILITAIRE

Article 10

Subordonné au directeur de l'enseignement militaire supérieur, le centre de documentation de l'Ecole militaire est dirigé par un conservateur des bibliothèques qui dispose :

- d'un service "gestion du fonds documentaire" ;

- d'un service "analyse et production documentaire" ;

- d'un service "soutien documentaire".

Article 11

Ce centre a pour mission de fournir un appui documentaire aux organismes de formation et de recherche.

Cette mission s'exerce au profit des organismes du ministère de la défense ainsi que des autres organismes concourant à la réflexion stratégique et liés par convention signée par le directeur de l'enseignement militaire supérieur.