Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Changement de nom d'une fédération sportive
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 10 août 1999Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 7 avril 2006Art. 2 : Composition d'une commission pour les grades de wushu
→ Version 2Arrêté du 7 avril 2006Art. 3 : Nomination des membres d'une commission de wushu
→ Version 2
- Arrêté du 7 avril 2006Art. 3
- Arrêté du 7 avril 2006Art. 2, Art. 3
1 version
3 modifiés