Article 1
A compter du 1er février 2009, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la Fédération française de lutte.
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JORF n°0056 du 7 mars 2009
Arrêté du 4 février 2009
La ministre de la santé et des sports,
Vu le code du sport, et notamment son article L. 221-2, R. 221-12 et R. 221-13 ;
Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des partenaires d'entraînement ;
Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de partenaire d'entraînement et au nombre de ces sportifs par discipline ;
Sur propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête :
Article 2
Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.
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Article 3
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait à Paris, le 4 février 2009.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
B. Jarrige
Nota. ― La liste des partenaires d'entraînement peut être consultée au ministère de la santé et des sports, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).