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Arrêté du 4 février 2009

relatif à la liste des partenaires d'entraînement

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La ministre de la santé et des sports,

Vu le code du sport, et notamment son article L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-12 (Sportifs des Collectifs nationaux) et R. 221-13 (Validation annuelle des listes de sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;

Vu l'arrêté du 24 octobre 2008 relatif à la liste des partenaires d'entraînement ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de partenaire d'entraînement et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

En vigueur depuis le 8 mars 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des partenaires d'entraînement en lutte

Résumé. Un arrêté du 4 février 2009 liste les sportifs de la Fédération française de lutte autorisés à s'entraîner.

A compter du 1er février 2009, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant de la Fédération française de lutte.

En vigueur depuis le 8 mars 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Validité des inscriptions des sportifs

Résumé. Les inscriptions des sportifs sur la liste des partenaires d'entraînement sont valables jusqu'à une date précise.

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

En vigueur depuis le 8 mars 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rôle du directeur des sports

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le publier dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 4 février 2009.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Nota. ― La liste des partenaires d'entraînement peut être consultée au ministère de la santé et des sports, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet (http://www.jeunesse-sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le dimanche 8 mars 2009

Arrêté du 4 février 2009
Article 1
Article 2
Article 3