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Arrêté du 24 octobre 2008

relatif à la liste des partenaires d'entraînement

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La ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative,

Vu le code du sport, et notamment son article L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), R. 221-12 (Sportifs des Collectifs nationaux) et R. 221-13 (Validation annuelle des listes de sportifs Espoirs et collectifs nationaux) ;

Vu l'arrêté du 11 février 2004 modifié fixant la nature et la périodicité des examens médicaux prévus aux articles L. 3621-2 et R. 3621-3 du code de la santé publique ;

Vu les décisions et avis de la Commission nationale du sport de haut niveau relatifs aux critères de délivrance de la qualité de partenaire d'entraînement et au nombre de ces sportifs par discipline ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des sportifs partenaires d'entraînement

Résumé. À partir du 1er novembre 2008, certains sportifs sont officiellement reconnus comme partenaires d'entraînement dans plusieurs fédérations françaises.

A compter du 1er novembre 2008, sont inscrits sur la liste des partenaires d'entraînement les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises de :
― badminton ;
― boxe ;
― escrime ;
― judo-jujitsu, kendo et disciplines associées ;
― karaté et disciplines associées ;
― lutte ;
― natation ;
― pelote basque ;
― rugby ;
― rugby à XIII ;
― ski nautique ;
― tennis ;
― tennis de table.

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Validité des inscriptions pour les sportifs

Résumé. Les inscriptions des sportifs sur la liste des partenaires d'entraînement sont valables jusqu'à une date précise.

Les inscriptions sont valables jusqu'à la date précisée au regard des noms des sportifs.

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Rôle du directeur des sports dans l'application de l'arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer cet arrêté et le publier au Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 24 octobre 2008.

Pour la ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

B. Jarrige

Nota. ― La liste des partenaires d'entraînement peut être consultée au ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, direction des sports (bureau du sport de haut niveau, des filières et des établissements nationaux), 95, avenue de France, Paris (13e), ou par internet :

http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.

Arrêté du 24 octobre 2008
Article 1
Article 2
Article 3