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Arrêté du 4 avril 2018

modifiant l'arrêté du 1er juillet 2008 portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Mise à jour des diplômes et brevets fédéraux pour le hockey

Résumé. Un arrêté du 4 avril 2018 met à jour les diplômes et brevets fédéraux pour le hockey, incluant désormais le hockey sur gazon, et simplifie les conditions pour enseigner ce sport.

La ministre des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport) et D. 212-49 (Formation en alternance pour le diplôme d'État de la jeunesse et du sport) et suivants ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 2008 modifié portant création de la mention « hockey » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive » ;

Vu l'arrêté du 1er décembre 2016 portant création de la mention « hockey » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »,

Arrête :

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Modification des diplômes et brevets fédéraux pour le hockey

Résumé. Les diplômes et brevets fédéraux pour le hockey sont mis à jour, incluant désormais le hockey sur gazon.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des dispenses pour les diplômés en hockey

Résumé. Les diplômes et brevets en hockey permettent désormais d'être dispensé de certaines vérifications préalables.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création des modalités d'évaluation pour le diplôme de hockey

Résumé. L'arrêté du 4 avril 2018 crée un nouvel article détaillant les modalités d'évaluation pour les unités capitalisables du diplôme d'État supérieur de hockey.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'obtention de l'UC4 pour le hockey

Résumé. Les titulaires de certains diplômes sportifs obtiennent automatiquement l'unité capitalisable quatre (UC4) pour encadrer le hockey en sécurité.

A modifié les dispositions suivantes :

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Création d'un tableau récapitulatif pour le diplôme de hockey

Résumé. Un nouvel article crée un tableau récapitulatif des dispenses et équivalences pour le diplôme d'Etat supérieur de hockey.

A modifié les dispositions suivantes :

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Équivalence du brevet d'éducateur sportif en hockey

Résumé. Le brevet d'éducateur sportif en hockey est maintenant équivalent à un diplôme supérieur et donne accès à quatre unités de formation.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification des conditions d'évaluation et des qualifications pour le diplôme de hockey

Résumé. L'arrêté du 4 avril 2018 modifie les conditions d'évaluation et les qualifications requises pour le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "hockey".

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2008Sct. AnnexesArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe IArrêté du 1er juillet 2008Art. Annexe II
- Arrêté du 1er juillet 2008
Sct. Annexes, Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

En vigueur depuis le 12 avril 2018

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Nouvelles règles pour les demandes d'habilitation

Résumé. Les nouvelles demandes d'habilitation doivent suivre les règles de l'article 3 et des annexes I et II à partir de la publication de cet arrêté.

Les dispositions de l'article 3 (Création des modalités d'évaluation pour le diplôme de hockey) et les annexes I et II figurant à l'article 6 (Équivalence du brevet d'éducateur sportif en hockey) du présent arrêté s'appliquent à toute nouvelle demande d'habilitation déposée à compter de la date de publication du présent arrêté.

En vigueur depuis le 12 avril 2018

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui sera publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 4 avril 2018.

Pour la ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi et des formations,

B. Bethune

En vigueur depuis le jeudi 12 avril 2018

Arrêté du 4 avril 2018
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9