Arrêté du 4 avril 2018

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2008

Art. 4

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des diplômes et brevets fédéraux pour le hockey

Résumé. Les diplômes et brevets fédéraux pour le hockey sont mis à jour, incluant désormais le hockey sur gazon.

A modifié les dispositions suivantes :

Historique des versions

Source : Légifrance