Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispenses pour les diplômés en hockey
Résumé. Les diplômes et brevets en hockey permettent désormais d'être dispensé de certaines vérifications préalables.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6 : Dispense de vérification des compétences pour enseigner le hockey
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 1er juillet 2008Art. 6