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Titre III

CARACTÉRISTIQUES THERMIQUES ET EXIGENCES DE MOYENS (PAR ÉLÉMENT)

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Titre IV

PROPOSITION DE MODES D'APPLICATION SIMPLIFIÉS EN MAISON INDIVIDUELLE

41 — 42

JORF n°0189 du 15 août 2021

Chapitre XIV : VENTILATION

Article 39

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ventilation des bâtiments non résidentiels

Résumé Les bâtiments non résidentiels doivent avoir des systèmes de ventilation séparés pour les locaux différents

Dans le cas des bâtiments ou parties de bâtiment à usage autre que d'habitation, la ventilation des locaux ou groupes de locaux ayant des occupations ou des usages nettement différents est assurée par des systèmes indépendants.

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Article 40

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Dispositif de modification des débits d'air temporisé pour les systèmes de ventilation

Résumé Les systèmes de ventilation dans les bâtiments non résidentiels doivent s'arrêter automatiquement après un réglage manuel.

Dans le cas des bâtiments ou parties de bâtiment à usage autre que d'habitation équipé de systèmes mécanisés spécifiques de ventilation, tout dispositif de modification manuelle des débits d'air d'un local est temporisé.

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