Arrêté du 4 août 2021
Titre III : CARACTÉRISTIQUES THERMIQUES ET EXIGENCES DE MOYENS (PAR ÉLÉMENT)
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Règles pour économiser l'énergie dans les bâtiments
Résumé. Les bâtiments doivent être bien isolés, avoir une bonne ventilation et un éclairage naturel pour économiser de l'énergie.
En vigueur depuis le samedi 1 janvier 2022
Titre III : CARACTÉRISTIQUES THERMIQUES ET EXIGENCES DE MOYENS (PAR ÉLÉMENT)
Chapitre VII : VÉRIFICATION DE LA PERFORMANCE APRÈS TRAVAUX
Chapitre VIII : ISOLATION THERMIQUE
Chapitre IX : ACCÈS A L'ÉCLAIRAGE NATUREL
Chapitre X : CONFORT D'ÉTÉ
Chapitre XI : CONSOMMATIONS D'ÉNERGIE
Chapitre XII : CHAUFFAGE ET REFROIDISSEMENT
Chapitre XIII : ÉCLAIRAGE
Chapitre XIV : VENTILATION