En vigueur du 1 juin 2017 au 30 novembre 2026 · Sera abrogé le 1 décembre 2026
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Référentiels pour le brevet d'éducateur sportif en activités équestres
Les référentiels professionnel et de certification mentionnés aux articles D. 212-22 (Brevet professionnel dans le domaine du sport) et D. 212-23 (Les référentiels du brevet professionnel dans le sport) du code du sport figurent respectivement aux annexes I et II du présent arrêté.