Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation des règles de reconnaissance des titres de vétérinaire spécialiste
Résumé. L'arrêté du 1er juillet 2009 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste est abrogé.
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 1er juillet 2009Art. 1Arrêté du 1er juillet 2009Art. 2Arrêté du 1er juillet 2009Art. 3
- Arrêté du 1er juillet 2009Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6