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ARRÊTÉ du 31 juillet 2014

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 1er juillet 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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Abrogation des règles de reconnaissance des titres de vétérinaire spécialiste

Résumé. L'arrêté du 1er juillet 2009 fixant les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste est abrogé.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 1er juillet 2009Art. 1Arrêté du 1er juillet 2009Art. 2Arrêté du 1er juillet 2009Art. 3
- Arrêté du 1er juillet 2009
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6

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