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Arrêté du 1er juillet 2009

Article 1

Abrogé16 août 2014

Créé le 12 juillet 2009

Le présent arrêté fixe les conditions de reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste par le Conseil national de la spécialisation vétérinaire.
La liste des spécialités vétérinaires dans lesquelles s'inscrivent les formations conduisant à la reconnaissance du titre de vétérinaire spécialiste est prévue par l'arrêté du 17 octobre 1996 susvisé.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 16 août 2014

Abrogé parARRÊTÉ du 31 juillet 2014art. 6

En vigueur du dimanche 12 juillet 2009 au vendredi 15 août 2014