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Arrêté du 30 mars 2026

La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 à D. 643-35-1 ;

Vu l'arrêté du 15 février 2018 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management en hôtellerie - restauration (option A : Management d'unité de restauration ; option B : Management d'unité de production culinaire ; option C : Management d'unité d'hébergement) »,

Arrêtent :

Créé le 15 mai 2026

La présentation synthétique du BTS Management en hôtellerie restauration (MHR) de l'arrêté du 15 février 2018 modifié susvisé est remplacée par les dispositions de l'annexe I du présent arrêté.

Créé le 15 mai 2026

Les dispositions de l'annexe II-A du même arrêté, relatives aux unités constitutives du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

Créé le 15 mai 2026

Les dispositions de l'annexe II-B du même arrêté, relatives aux conditions d'obtention de dispenses d'unités, sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

Créé le 15 mai 2026

Les dispositions de l'annexe II-C du même arrêté, relatives au règlement d'examen, sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent arrêté.

Créé le 15 mai 2026

Les dispositions de l'annexe II-D du même arrêté, relatives à la définition des épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent arrêté.

Créé le 15 mai 2026

Les dispositions de l'annexe IV du même arrêté, relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent arrêté.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un arrêté par un nouvel arrêté

Résumé. Un nouvel arrêté du 30 mars 2026 modifie un article existant pour ajouter des règles spécifiques.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 février 2018Art. 9 bis → Version 1
- Arrêté du 15 février 2018
Art. 9 bis

Créé le 15 mai 2026

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2027.

Créé le 15 mai 2026

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 mars 2026.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,

L. Regnier

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

A.-G. Baudoin

En vigueur depuis le vendredi 15 mai 2026

Arrêté du 30 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
ANNEXE I
ANNEXE II
ANNEXE III
ANNEXE IV
ANNEXE V
ANNEXE VI