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Arrêté du 30 mars 2026

modifiant l'arrêté du 15 février 2018 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management en hôtellerie - restauration (option A : Management d'unité de restauration ; option B : Management d'unité de production culinaire ; option C : Management d'unité d'hébergement) »

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Modification des règles du BTS Management en hôtellerie restauration

Résumé. Un arrêté du 30 mars 2026 modifie les règles du BTS Management en hôtellerie restauration, incluant les épreuves, les dispenses et l'extension à certains territoires d'outre-mer.

La ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Vu le code de l'éducation, notamment ses articles D. 643-1 (Le brevet de technicien supérieur (BTS)) à D. 643-35-1 (Accords pour faciliter la poursuite d'études après un BTS) ;

Vu l'arrêté du 15 février 2018 (Règles pour le BTS Management en Hôtellerie-Restauration) modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Management en hôtellerie - restauration (option A : Management d'unité de restauration ; option B : Management d'unité de production culinaire ; option C : Management d'unité d'hébergement) »,

Arrêtent :

En vigueur depuis le 15 mai 2026

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Modification de la présentation du BTS MHR

Résumé. Un arrêté du 30 mars 2026 modifie la présentation du BTS Management en hôtellerie restauration (MHR) en remplaçant les anciennes dispositions par celles de l'annexe I.

La présentation synthétique du BTS Management en hôtellerie restauration (MHR) de l'arrêté du 15 février 2018 modifié susvisé est remplacée par les dispositions de l'annexe I du présent (Règles spécifiques de l'arrêté du 11 mai 2026) arrêté.

En vigueur depuis le 15 mai 2026

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Modification des unités du BTS MHR

Résumé. Un arrêté modifie les règles des unités du BTS Management en hôtellerie restauration.

Les dispositions de l'annexe II-A du même arrêté, relatives aux unités constitutives du diplôme, sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent (Détails techniques de l'arrêté du 11 mai 2026) arrêté.

En vigueur depuis le 15 mai 2026

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Modification des conditions de dispense pour le BTS MHR

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour obtenir des dispenses d'unités dans le BTS Management en hôtellerie restauration.

Les dispositions de l'annexe II-B du même arrêté, relatives aux conditions d'obtention de dispenses d'unités, sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent (Règles spécifiques de l'annexe III) arrêté.

En vigueur depuis le 15 mai 2026

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Modification des règles d'examen pour le BTS MHR

Résumé. Un arrêté modifie les règles d'examen pour le BTS Management en hôtellerie restauration.

Les dispositions de l'annexe II-C du même arrêté, relatives au règlement d'examen, sont remplacées par celles figurant à l'annexe IV du présent (Règles spécifiques de l'annexe IV) arrêté.

En vigueur depuis le 15 mai 2026

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Modification des épreuves du BTS MHR

Résumé. Un arrêté modifie les règles des épreuves pour le BTS Management en hôtellerie restauration.

Les dispositions de l'annexe II-D du même arrêté, relatives à la définition des épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe V du présent (Dispositions techniques de l'annexe V) arrêté.

En vigueur depuis le 15 mai 2026

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Modification des tableaux de correspondance des épreuves du BTS MHR

Résumé. Un arrêté remplace les règles de correspondance entre épreuves pour le BTS Management en hôtellerie restauration.

Les dispositions de l'annexe IV du même arrêté, relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves, sont remplacées par celles figurant à l'annexe VI du présent (Règles spécifiques de l'annexe VI) arrêté.

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Création d'un article sur le brevet de technicien supérieur en management hôtelier-restauration

Résumé. L'arrêté du 30 mars 2026 crée un nouvel article pour définir et fixer les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur en management hôtelier-restauration.

A créé les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 15 mai 2026

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Application des nouvelles règles d'examen à partir de 2027

Résumé. Les nouvelles règles pour les examens commenceront à être utilisées à partir de la session de 2027.

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2027.

En vigueur depuis le 15 mai 2026

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Publication d'un arrêté relatif aux examens

Résumé. Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel concernant les examens.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 mars 2026.

Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace,

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de la stratégie et de la qualité des formations,

L. Regnier

La ministre des outre-mer,

Pour la ministre et par délégation :

La directrice générale des outre-mer,

A.-G. Baudoin

En vigueur depuis le vendredi 15 mai 2026

Arrêté du 30 mars 2026
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9
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ANNEXE II
ANNEXE III
ANNEXE IV
ANNEXE V
ANNEXE VI