A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Arrêté du 30 juin 2009
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2005
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 février 2005Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 21 février 2005 (Ab)
Conditions pour suivre la formation de capitaine dans la marine marchande
Arrêté du 21 février 2005 · art. 1 (Ab)
Conditions pour devenir capitaine 3000 en marine marchande
Arrêté du 21 février 2005 · art. 2 (Ab)
Validation des modules de formation en marine marchande
Arrêté du 21 février 2005 · art. 3 (Ab)
Conditions pour obtenir le brevet de second capitaine 300
Arrêté du 21 février 2005 · art. 4 (Ab)
Conditions pour obtenir le brevet de capitaine 3000
Arrêté du 21 février 2005 · art. 5 (Ab)
Abrogation d'un arrêté sur la formation des capitaines
Arrêté du 21 février 2005 · art. 6 (Ab)
Modification des règles d'obtention du diplôme de capitaine
Arrêté du 21 février 2005 · art. 7 (Ab)