Abrogé11 juillet 2009
Abrogé par Arrêté du 30 juin 2009 - art. 6
Créé le 3 avril 2005
L'arrêté du 20 juin 2003 relatif à la formation conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine 3000 de la filière professionnelle pont de la marine marchande est abrogé.