Abrogé par Arrêté du 30 juin 2009 - art. 6
Créé le 3 avril 2005 · Abrogé le 11 juillet 2009
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Abrogation d'un arrêté sur la formation des capitaines
L'arrêté du 20 juin 2003 relatif à la formation conduisant à la délivrance du diplôme de capitaine 3000 de la filière professionnelle pont de la marine marchande est abrogé.