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Arrêté du 30 décembre 2020

modifiant l'arrêté du 1er novembre 2020 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des sportifs de haut niveau en France

Résumé. Un arrêté du 30 décembre 2020 met à jour la liste des sportifs de haut niveau à partir du 1er janvier 2021 et précise les modalités de validité et de publication de ces inscriptions.

La ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2 (Établissement des listes de sportifs de haut niveau), L. 221-2-1 (Convention pour être sportif de haut niveau), L. 221-11 (Droits et obligations des sportifs de haut niveau), R. 221-1 (Comment devenir un sportif de haut niveau) à R. 221-8 (Prorogation de l'inscription des sportifs de haut niveau), R. 221-14 (Perte du statut de sportif ou entraîneur d'élite) à R. 221-16 (Défense avant suspension ou retrait pour les sportifs) et A. 231-3 (Examen médical annuel obligatoire pour les sportifs de haut niveau) ;

Vu l'arrêté du 1er novembre 2020 (Liste des sportifs de haut niveau en France) relatif à la liste des sportifs de haut niveau (NOR : SPOV2030030A) ;

Sur propositions des fédérations concernées,

Arrête :

En vigueur depuis le 22 janvier 2021

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Modification de la liste des sportifs de haut niveau

Résumé. À partir du 1er janvier 2021, la liste des sportifs de haut niveau est mise à jour pour plusieurs fédérations françaises.

A compter du 1er janvier 2021, l'annexe de l'arrêté du 1er novembre 2020 susvisé (Liste des sportifs de haut niveau en France) précisant les noms des sportifs inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau est modifiée pour les sportifs relevant des fédérations françaises suivantes :

  • Athlétisme ;
  • Canoë-kayak et sports de pagaie ;
  • Handball ;
  • Handisport ;
  • Judo, jujitsu, kendo et disciplines associées ;
  • Karaté et disciplines associées ;
  • Lutte ;
  • Montagne et escalade ;
  • Motocyclisme ;
  • Taekwondo et disciplines associées ;
  • Tennis de table ;
  • Voile ;
  • Vol libre.

En vigueur depuis le 22 janvier 2021

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Validité des inscriptions pour les sportifs

Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs de haut niveau est précisée dans une annexe.

La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

En vigueur depuis le 22 janvier 2021

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Publication d'un arrêté concernant les sportifs de haut niveau

Résumé. Un arrêté publié au Journal officiel précise les modalités de publication des inscriptions des sportifs de haut niveau.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 décembre 2020.

Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des sports,
G. Queneherve

Nota. - Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).

En vigueur depuis le vendredi 22 janvier 2021

Arrêté du 30 décembre 2020
Article 1
Article 2
Article 3