En vigueur depuis le 22 janvier 2021
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Validité des inscriptions pour les sportifs
Résumé. La durée de validité des inscriptions des sportifs de haut niveau est précisée dans une annexe.
La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.