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Titre III

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION

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Chapitre VI

Service historique de la défense

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JORF n°0303 du 31 décembre 2019

Chapitre V : Direction des patrimoines, de la mémoire et des archives

Article 25

A abrogé les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 avril 2018 > > Art. 4, Art. 8, Art. 10, Art. 12 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Arrêté du 6 avril 2018 > > Art. 1, Art. 2, Art. 6, Art. 9, Art. 11 > >

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5 modifiés

4 abrogés