Arrêté du 6 avril 2018

Article 8

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Article 8

La sous-direction de la mémoire et de l'action éducative comprend :
a) Le bureau de la vie associative et des commémorations ;
b) Le bureau des actions pédagogiques et de l'information ;
c) Le bureau des lieux de mémoire et des nécropoles.

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Abrogé1 janvier 2020

Créé le 15 avril 2018 · Abrogé le 1 janvier 2020

La sous-direction de la mémoire et de l'action éducative comprend :
a) Le bureau de la vie associative et des commémorations ;
b) Le bureau des actions pédagogiques et de l'information ;
c) Le bureau des lieux de mémoire et des nécropoles.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 15 avril 2018 au mardi 31 décembre 2019

Source : Légifrance