Arrêté du 30 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 mai 2011

Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 5 bis

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 mai 2011

Art. 6

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Modification des règles pour les équipements utilisant des énergies renouvelables

Résumé. Les règles pour les travaux d'installation d'équipements utilisant des énergies renouvelables et les normes de performance énergétique des systèmes de chauffage et d'eau chaude sanitaire ont été modifiées.

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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