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Arrêté du 30 décembre 2015

Article 6

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Article 6

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 23 décembre 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 3 juin 2010

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

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Suppression du classement et du nombre d'emplois de directeurs régionaux

Résumé. L'article abroge des dispositions relatives à l'organisation des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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