Arrêté du 3 juin 2010

Article 3

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Article 3

Le classement des emplois de directeur régional adjoint de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé (Classement des emplois de direction dans l'administration), est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe II
Ile-de-France (un emploi).

Groupe III

Ile-de-France (un emploi), Nord - Pas-de-Calais (deux emplois), Provence-Alpes-Côte d'Azur (deux emplois), Rhône-Alpes (deux emplois)

Groupe IV

Alsace (un emploi), Aquitaine (un emploi), Auvergne (un emploi), Bourgogne (un emploi), Bretagne (un emploi), Centre (un emploi), Languedoc-Roussillon (un emploi), Lorraine (un emploi), Midi-Pyrénées (un emploi), Basse-Normandie (un emploi), Haute-Normandie (un emploi), Pays de la Loire (un emploi), Picardie (un emploi), Poitou-Charentes (un emploi).

Groupe V

Champagne-Ardenne (un emploi), Corse (un emploi), Franche-Comté (un emploi), Limousin (un emploi).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2016

Créé le 21 juin 2010 · Abrogé le 1 janvier 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Classement des emplois de directeur régional adjoint

Résumé. Le texte fixe le nombre d'emplois de directeur régional adjoint dans différentes régions pour la jeunesse, les sports et la cohésion sociale.

Le classement des emplois de directeur régional adjoint de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale, prévu au II de l'article 2 du décret du 31 mars 2009 susvisé (Classement des emplois de direction dans l'administration), est fixé ainsi qu'il suit :

Groupe II
Ile-de-France (un emploi).

Groupe III

Ile-de-France (un emploi), Nord - Pas-de-Calais (deux emplois), Provence-Alpes-Côte d'Azur (deux emplois), Rhône-Alpes (deux emplois)

Groupe IV

Alsace (un emploi), Aquitaine (un emploi), Auvergne (un emploi), Bourgogne (un emploi), Bretagne (un emploi), Centre (un emploi), Languedoc-Roussillon (un emploi), Lorraine (un emploi), Midi-Pyrénées (un emploi), Basse-Normandie (un emploi), Haute-Normandie (un emploi), Pays de la Loire (un emploi), Picardie (un emploi), Poitou-Charentes (un emploi).

Groupe V

Champagne-Ardenne (un emploi), Corse (un emploi), Franche-Comté (un emploi), Limousin (un emploi).

Historique des versions

En vigueur du mercredi 22 septembre 2010 au jeudi 31 décembre 2015

Modifié parArrêté du 9 septembre 2010art. 2 : Modification du classement des emplois de directeur régional adjoint

En résumé. Le classement des emplois de directeur régional adjoint a été modifié avec l'ajout d'un nouveau groupe (Groupe II) et la réorganisation des régions dans les groupes existants, notamment en ajoutant un emploi supplémentaire en Ile-de-France et en Rhône-Alpes.

En vigueur du lundi 21 juin 2010 au mardi 21 septembre 2010

Source : Légifrance