Abrogé1 janvier 2016
Abrogé par Arrêté du 30 décembre 2015 - art. 6
Créé le 21 juin 2010 · Abrogé le 1 janvier 2016
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Répartition des emplois de directeurs régionaux adjoints
Résumé. Un arrêté fixe le nombre et la répartition des emplois de directeurs régionaux adjoints dans les directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.