Arrêté du 30 août 2023

Article 2

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Article 2

A abrogé les dispositions suivantes :

-Arrêté du 27 juillet 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 27 juillet 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 31 juillet 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 1, Art. 2

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En vigueur depuis le 1 septembre 2023

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Suppression d'articles dans les arrêtés de juillet et octobre 2018

Résumé. L'arrêté du 30 août 2023 supprime plusieurs articles des arrêtés de juillet et octobre 2018.

A abrogé les dispositions suivantes :

Arrêté du 27 juillet 2018Art. 1 : Fonctions éligibles pour l'avancement dans l'enseignement agricoleArrêté du 27 juillet 2018Art. 2 : Publication d'un arrêté au Journal officielArrêté du 27 juillet 2018Art. 3 : Publication d'un arrêté au Journal officiel
-Arrêté du 27 juillet 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 27 juillet 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 31 juillet 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3
-Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 1, Art. 2

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En vigueur depuis le vendredi 1 septembre 2023

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