En vigueur depuis le 1 février 2018
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Équivalences et dispenses pour les diplômes sportifs
Les équivalences et les dispenses prévues à l'article D. 212-21 (Spécialités et mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport), D. 212-50 (Équivalences pour le diplôme d'État de la jeunesse et du sport) et D. 212-66 (Les référentiels pour les certificats complémentaires dans le sport) du code du sport figurent en annexe VI du présent arrêté.