Article 1
Abrogé depuis le 2023-09-01 par [object Object]
Le référentiel de diplôme de la spécialité « forêt » est fixé dans l'annexe (1) du présent arrêté.
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JORF n°0221 du 23 septembre 2011
Arrêté du 30 août 2011
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-51 à D. 337-94 ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du 15 février 2011 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 6 avril 2011,
Arrête :
Article 2
Abrogé depuis le 2023-09-01 par [object Object]
L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme du baccalauréat professionnel « conduite et gestion de chantiers forestiers » est abrogé.
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1 abrogé
Article 3
Abrogé depuis le 2023-09-01 par [object Object]
Les dispositions du présent arrêté seront mises en application à compter de la rentrée 2011 pour la session d'examen 2013.
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Article 4
Abrogé depuis le 2023-09-01 par [object Object]
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 août 2011.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement et de la recherche,
M. Zalay
(1) L'annexe peut être consultée au ministère chargé de l'agriculture (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.