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Arrêté du 30 août 2011

relatif à la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel

Abrogé1 septembre 2023
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Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;

Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94 (Délivrance du baccalauréat professionnel) ;

Vu l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;

Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du 15 février 2011 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 6 avril 2011,

Arrête :

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023

Le référentiel de diplôme de la spécialité « forêt » est fixé dans l'annexe (1) du présent arrêté.

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023

L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme du baccalauréat professionnel « conduite et gestion de chantiers forestiers » est abrogé.

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023

Les dispositions du présent arrêté seront mises en application à compter de la rentrée 2011 pour la session d'examen 2013.

Abrogé1 septembre 2023

Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023

La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 août 2011.

Pour le ministre et par délégation :

La directrice générale

de l'enseignement et de la recherche,

M. Zalay

(1) L'annexe peut être consultée au ministère chargé de l'agriculture (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.

En vigueur du samedi 24 septembre 2011 au jeudi 31 août 2023

Arrêté du 30 août 2011
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4