Abrogé par Arrêté du 6 janvier 2022 - art. 15 (MMN)
Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023
Le référentiel de diplôme de la spécialité « forêt » est fixé dans l'annexe (1) du présent arrêté.
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relatif à la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel
Abrogé par Arrêté du 6 janvier 2022 - art. 15 (MMN)
Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment le livre VIII ;
Vu le code de l'éducation, et notamment ses articles D. 337-51 (Le baccalauréat professionnel : un diplôme pour les métiers qualifiés) à D. 337-94 (Délivrance du baccalauréat professionnel) ;
Vu l'arrêté du 19 juillet 2011 portant création de la spécialité « forêt » du baccalauréat professionnel et fixant ses conditions de délivrance ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative du 15 février 2011 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole du 6 avril 2011,
Arrête :
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Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023
Le référentiel de diplôme de la spécialité « forêt » est fixé dans l'annexe (1) du présent arrêté.
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Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023
L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme du baccalauréat professionnel « conduite et gestion de chantiers forestiers » est abrogé.
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Les dispositions du présent arrêté seront mises en application à compter de la rentrée 2011 pour la session d'examen 2013.
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Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023
La directrice générale de l'enseignement et de la recherche est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 30 août 2011.
Pour le ministre et par délégation :
La directrice générale
de l'enseignement et de la recherche,
M. Zalay
(1) L'annexe peut être consultée au ministère chargé de l'agriculture (DGER), 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr.
Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023
Abrogé parArrêté du 6 janvier 2022art. 15 (MMN)
En vigueur du samedi 24 septembre 2011 au jeudi 31 août 2023