Abrogé1 septembre 2023
Abrogé par Arrêté du 6 janvier 2022 - art. 15 (MMN)
Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023
Le référentiel de diplôme de la spécialité « forêt » est fixé dans l'annexe (1) du présent arrêté.
Arrêté du 30 août 2011
Le référentiel de diplôme de la spécialité « forêt » est fixé dans l'annexe (1) du présent arrêté.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 6 janvier 2022 - art. 15 (MMN)
Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023
Le référentiel de diplôme de la spécialité « forêt » est fixé dans l'annexe (1) du présent arrêté.
Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023
Abrogé parArrêté du 6 janvier 2022art. 15 (MMN)
En vigueur du samedi 24 septembre 2011 au jeudi 31 août 2023
Source : Légifrance