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Arrêté du 30 août 2011

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Article 2

L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme du baccalauréat professionnel « conduite et gestion de chantiers forestiers » est abrogé.

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Abrogé1 septembre 2023

Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023

L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme du baccalauréat professionnel « conduite et gestion de chantiers forestiers » est abrogé.

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En vigueur du samedi 24 septembre 2011 au jeudi 31 août 2023

Source : Légifrance