Abrogé par Arrêté du 6 janvier 2022 - art. 15 (MMN)
Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023
L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme du baccalauréat professionnel « conduite et gestion de chantiers forestiers » est abrogé.
Arrêté du 30 août 2011
L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme du baccalauréat professionnel « conduite et gestion de chantiers forestiers » est abrogé.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 6 janvier 2022 - art. 15 (MMN)
Créé le 24 septembre 2011 · Abrogé le 1 septembre 2023
L'arrêté du 30 juillet 2002 relatif au programme du baccalauréat professionnel « conduite et gestion de chantiers forestiers » est abrogé.
Abrogé depuis le vendredi 1 septembre 2023
Abrogé parArrêté du 6 janvier 2022art. 15 (MMN)
En vigueur du samedi 24 septembre 2011 au jeudi 31 août 2023
Source : Légifrance