La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 211-4, L. 211-5 et D. 211-83 à R. 211-100 ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 approuvant la convention type de formation (secteur féminin) de la Fédération française de basket-ball ;
Vu l'arrêté du 24 janvier 2011 approuvant la convention type de formation (secteur masculin) de la Fédération française de basket-ball ;
Vu l'arrêté du 21 juillet 2017 relatif aux agréments des centres de formation de basket-ball ;
Vu le cahier des charges des centres de formation des clubs professionnels de basket-ball (secteur féminin et secteur masculin) adopté par le comité directeur des 6 et 7 mars 2015 et approuvé par le ministère chargé des sports le 16 avril 2015,
Arrête :
1° Au quatorzième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 2017 susvisé, les termes : « SASP Jeanne d'Arc Vichy Clermont Métropole (F) » sont remplacés par les termes : « SASP Jeanne d'Arc Vichy Clermont Métropole (M) » ;
2° Au quizième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 2017 susvisé, les termes : « SEMSL Orléans Loiret Basket (F) » sont remplacés par les termes : « SEMSL Orléans Loiret Basket (M) ».
1 version
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 29 septembre 2017.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
L. Lefèvre