JORF n°0234 du 6 octobre 2017

Article 1

Article 1

1° Au quatorzième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 2017 susvisé, les termes : « SASP Jeanne d'Arc Vichy Clermont Métropole (F) » sont remplacés par les termes : « SASP Jeanne d'Arc Vichy Clermont Métropole (M) » ;
2° Au quizième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 2017 susvisé, les termes : « SEMSL Orléans Loiret Basket (F) » sont remplacés par les termes : « SEMSL Orléans Loiret Basket (M) ».


Historique des versions

Version 1

1° Au quatorzième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 2017 susvisé, les termes : « SASP Jeanne d'Arc Vichy Clermont Métropole (F) » sont remplacés par les termes : « SASP Jeanne d'Arc Vichy Clermont Métropole (M) » ;

2° Au quizième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 21 juillet 2017 susvisé, les termes : « SEMSL Orléans Loiret Basket (F) » sont remplacés par les termes : « SEMSL Orléans Loiret Basket (M) ».