Article 1
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JORF n°0084 du 11 avril 2018
Arrêté du 29 mars 2018
La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, D. 142-29, R. 212-1, R. 212-7, R. 212-8, D. 212-67, A. 142-8 ;
Vu l'arrêté du 25 septembre 2014 relatif à la formation spécifique du diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne ;
Vu l'arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation du recyclage des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne ;
Vu l'avis de la section permanente de l'alpinisme de la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne en date du 10 janvier 2018,
Arrête :
Article 2
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015
> - ARRÊTÉ du 11 mars 2015
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1 modifié
Article 3
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 1 > >
1 version
1 modifié
1 cité
Article 4
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 2 > >
1 version
1 modifié
Article 5
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
Article 6
A modifié les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. 4 > >
1 version
1 modifié
Article 7
A abrogé les dispositions suivantes : > - ARRÊTÉ du 11 mars 2015 > > Art. null > >
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1 abrogé
Article 8
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2019.
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Article 9
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 29 mars 2018.
Pour la ministre et par délégation :
La chef de service, adjointe à la directrice des sports,
N. Cuvillier