Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Abrogation des articles sur les admissions à Saint-Cyr
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 février 2003Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Arrêté du 29 mai 2011
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 février 2003
Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 18 février 2003Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
abroge
Source : Légifrance
Publication des résultats des concours militaires
Arrêté du 18 février 2003 · art. 2 (Ab)
Conditions finales pour entrer à l'école militaire
Arrêté du 18 février 2003 · art. 6 (Ab)
Examen médical d'incorporation à l'école spéciale militaire
Arrêté du 18 février 2003 · art. 4 (Ab)
Réexamen des élèves ajournés à l'école militaire
Arrêté du 18 février 2003 · art. 5 (Ab)
Contrat d'engagement des élèves officiers
Arrêté du 18 février 2003 · art. 3 (Ab)